Mentions légales


Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par l’entreprise Atelier Canopée, SARL dont le siège social est situé :

21 bis rue du Vieux Moulin – St Melaine – 35220 Châteaubourg
06 59 23 53 57
N° Siret : 842 564 932 00015
TVA Intracommunautaire : FR35 842 564 932
Code APE : 4391C
RCS Rennes : 487692212

Directeur de la publication du site : Kristell BRICARD, en qualité de dirigeant.

Crédits

Tous les éléments édités sur ce site tels que notamment : les textes, les photographies, les logos, les éléments graphiques, les séquences animées sonores ou non, les marques, etc., relèvent de la législation française et internationale sur la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction intégrale ou partielle de l’ensemble de ces éléments sur support électronique est interdite sans le consentement d’Atelier Canopée.

Toutes les photographies du site sont propriété d’Atelier Canopée ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

Responsabilité

Ce site web propose des liens vers d’autres sites. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site Atelier Canopée :  elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Toutes les informations personnelles collectées ne sont destinées qu’à Atelier Canopée. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant Atelier Canopée.

Création, Maintenance & Hébergement du site web

Kristell BRICARD – Atelier Canopée
Site web : www.ateliercanopee35..fr

Atelier Canopée
21 bis rue du Vieux Moulin
35220 CHATEAUBOURG
06 59 23 53 57